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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSMANUT
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CART CITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CART CITY
TRANSMANUT, SAS

Numéro de dépôt :
4218403
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2025
CART CITY de TRANSMANUT

Présentation de la marque CART CITY

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSMANUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CART CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSMANUT domicilié(e) 2 RUE JOSEPH CUGNOT - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 545 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSMANUT, Mme. AURELIE FROMET domicilié(e) 2 RUE JOSEPH CUGNOT - 41350 - VINEUIL - France.

La marque CART CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART CITY arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

TRANSMANUT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSVERSAL , TRANSPORTEUR , ETP 2004 , ETPG , LANDTRACK , TRANSCAB


TRANSMANUT, SAS - 2 RUE JOSEPH CUGNOT - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 328545025


TRANSMANUT, Mme. AURELIE FROMET - 2 RUE JOSEPH CUGNOT - 41350 - VINEUIL - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Véhicules électriques ; chariots de manutention.